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Arrêté du 20 janvier 2026 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription de la prothèse totale de cheville INFINITY de la société STRYKER France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
23 Jan. 2026

Un arrêté du 20 janvier 2026 publié au JORF du 22 janvier 2026 portant inscription d'une prothèse totale de cheville, « INFINITY », de la société STRYKER France, inscrits au titre III de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription d'un système prothétique pied-cheville avec microprocesseur
31 Juil. 2024

La CNEDIMTS a publié le 30 juillet 2024 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un système prothétique pied-cheville avec microprocesseur PROPRIO FOOT de la société ÖSSUR. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription d'un système prothétique pied-cheville avec microprocesseur
28 Juil. 2022

La CNEDIMTS a publié le 27 juillet 2022 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un système prothétique pied-cheville avec microprocesseur PROPRIO FOOT de la société ÖSSUR. Cette inscription est pour une durée de 4 ans. Lire la suite...