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L'arrêté du 20 octobre 2023 portant modification des conditions d'inscription du surmatelas à air motorisé AXTAIR ONE PLUS de la société WINNCARE France, au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 19 octobre 2023 publié au JORF du 24 octobre 2023 porte renouvellement d'inscription es pieds à restitution d'énergie de classe III BIOSTEP LP et BIOSTEP EVO de la société ALPS CZECH ENGINEERING inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 19 octobre 2023 publié au JORF du 24 octobre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II WINGED FOOT de la société GO ORTHO inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 19 octobre 2023 publié au JORF du 24 octobre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II MAHI de la société EXONEO inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La CNEDIMTS a rendu le 12 octobre 2023 un avis portant : radiation de la liste d'inscription sur la liste des produits et prestations prévues à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale concernant le Scooter électrique modulaire COMET ULTRA de la société INVACARE. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 12 octobre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique avec cheville hydraulique ECHELON de la société BLATCHFORD PRODUCTS LTD. La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 12 octobre 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III RE-FLEX de la société ÖSSUR HF. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 10 octobre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription (LPP) sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un adaptateur pour prothèses du membre inférieur XTEND CONNECT A100 de la société C LINDHE XTEND AB. Cette inscription est pour une durée de 3 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 28 septembre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III BIOSTEP EVO de la société ALPS CZECH ENGINEERING S.R.O. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 28 septembre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III BIOSTEP LP de la société ALPS CZECH ENGINEERINNG S.R.O.. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...