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Un arrêté du 16 février 2026 publié au JORF du 18 février 2026 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, « CHOPART», de la société OTTO BOCK, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 10 février 2026 publié au JORF du 12 févrer 2026 portant renouvellemennt d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II, « TRIAS 1C30-1 », de la société OTTO BOCK France, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 10 février 2026 publié au JORF du 12 février 2026 portant modification des conditions d'inscription de l'ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur, « SYNSYS », de la société PROTEOR, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La décision, publié au JORF du 8 février 2026, fixe les prix de cessions en euros HT, les tarifs de responsabilités et les PLV de certains pieds à restitution d'énergie inscrits au titre II sur la LPP. Lire la suite...

Un arrêté du 20 janvier 2026 publié au JORF du 22 janvier 2026 portant inscription du pied à restitution de classe I, « BREEZE », de la société ÖSSUR Europe, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 20 janvier 2026 publié au JORF du 22 janvier 2026 portant inscription du pied à restitution d'énergie de classe III, «VARI-FLEX», de la société ÖSSUR France, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 19 janvier 2026 publié au JORF du 21 janvier 2026 portant inscription du pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, « FLEX-SYMES », de la société ÖSSUR France, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 9 janvier 2026 publié au JORF du 13 janvier 2026 portant inscription du pied à restitution d'énergie pour enfant, « VARI-FLEX JUNIOR », de la société ÖSSUR Europe, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LUNARIS ESSENTIAL de la société AXILES BIONICS BV. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie TROY PLUS de la société OKO SOLUTION. Lire la suite...