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L'arrêté du 19 octobre 2023 publié au JORF du 24 octobre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II WINGED FOOT de la société GO ORTHO inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 19 octobre 2023 publié au JORF du 24 octobre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II MAHI de la société EXONEO inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 12 octobre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique avec cheville hydraulique ECHELON de la société BLATCHFORD PRODUCTS LTD. La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...

L'arrêté du 19 septembre 2023 publié au JORF du 26 septembre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale MULTIFLEX de la société BLATCHFORD Europe inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 31 mai 2023 publié au JORF du 16 juin 2023 porte inscription du pied à restitution d'énergie de classe III XTEND FOOT H100 (version 2021) de la société C LINDHE XTEND AB au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.La tarification est précisée par avis. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 17 mai 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique avec cheville hydraulique contrôlée par microprocesseur ELANIC de la société BLATCHFORD PRODUCTS LTD. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 4 avril 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale MULTIFLEX de la société BLATCHFORD EUROPE GmbH (Allemagne). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 14 mars 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX de la société ÖSSUR (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 mars 2023 un avis insuffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un Pied prothétique avec cheville hydraulique ECHELONER de la société BLATCHFORD EUROPE GMBH (Allemagne). Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 mars 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...