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135 actualités trouvée(s) LPPr Réglementation Toutes les actualités

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Avis de la CNEDIMTS portant demande d'inscription d'un pied à restitution d'énergie pour enfant
17 Sep. 2025

La CNEDIMTS a publié le 16 septembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe pour enfant VARI-FLEX JUNIOR de la société ÖSSUR HF. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande de renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe I
17 Sep. 2025

La CNEDIMTS a publié le 16 septembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe I DYNAMIQUE 1D10 de la société OTTO BOCK. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la radiation d'un pied à restitution d'énergie de classe II
17 Sep. 2025

La CNEDIMTS a publié le 16 septembre 2025 un avis de suffisant à la demande de radiation sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe II PROMENADE de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande de renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe I
17 Sep. 2025

La CNEDIMTS a publié le 16 septembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe I DYNAMIC MOTION 1D35 de la société OTTO BOCK. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la radiation d'un pied à restitution d'énergie de classe III
17 Sep. 2025

La CNEDIMTS a publié le 16 septembre 2025 un avis suffisant à la demande de radiation sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III TRITON de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande de radiation d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
29 Juil. 2025

La CNEDIMTS a publié le 28 juillet 2025 un avis favorable à la demande de radiation de la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel ALBER E-MOTION M15 de la société IVACARE POIRIER S.A.S. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande de radiation dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant à propulsion manuelle
28 Juil. 2025

La CNEDIMTS a publié le 25 juillet 2025 un avis favorable à la demande de radiation de la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant à propulsion manuelle ALBER TWION de la société IVACARE POIRIER S.A.S. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe I
28 Juil. 2025

La CNEDIMTS a publié le 28 juillet 2025 un avis suffisant à la demande de d'inscription, sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, d'un pied à restitution d'énergie de classe I BREEZE de la société ÖSSUR Europe. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande d'inscription d'un pied prothétique avec cheville hydraulique
28 Juil. 2025

La CNEDIMTS a publié le 25 juillet 2025 un avis suffisant à la demande de d'inscription, sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, d'un pied pied prothétique avec cheville hydraulique KINTERRA de la société PROTEOR S.A.S.. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant demande d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe II
28 Juil. 2025

La CNEDIMTS a publié le 25 juillet 2025 un avis suffisant à la demande de d'inscription, sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, d'un pied à restitution d'énergie de classe II DURAWALK de la société ORTHO EUROPE. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...