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Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS) - Ordre du jour du 30 novembre 2021
30 Nov. 2021

AUDITIONS - Avis de projet de modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) au titre IV de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale

  • Le Syndicat National de l'Industrie des Technologies Médicales (SNITEM)
  • ASSOCIATION NATIONALE FRANÇAISE DES ERGOTHERAPEUTES (ANFE)
  • Association des paralysés de France (APF) France Handicap
  • Union des Fabricants d'Aides Techniques (UFAT)
  • Union Nationale des Prestataires de Dispositifs Médicaux (UNPDM)
  • PRESTATAIRES (FEDEPSAD, UPSADI et SNADOM)
  • SOCIETE PRIDE MOBILITY PRODUCTS France
  • Lire la suite...

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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé
    06 Juil. 2020

    La CNEDIMTS a publié deux avis suffisant pour des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP)DOUAI et AIRE v1 de la Société Puyolaise d'Articles Chaussants. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte VALENTINA_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé VALENTINA_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte ORFEO_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé ORFEO_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte VELINA_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé VELINA_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte OCTAVIO_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé OCTAVIO_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte VENEZIA_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé VENEZIA_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...


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    Avis de la CNEDIMTS portant sur des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte VANDA_D
    23 Mai. 2019

    La CNEDIMTS a rendu le 23 avril 2019 un avis : Service Attendu suffisant concernant la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé VANDA_D pour adulte de la société FARGEOT & Cie (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...