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L'arrêté du 28 octobre 2025 publié au JORF du 30 octobre 2025 porte radiation du genou monoaxial «RHEO KNEE 3e génération» de la société ÖSSUR inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

L'arrêté du 30 avril 2022 publié au JORF du 6 mai 2025 porte inscription du genou monoaxial à articulation commandée par microprocesseur et fluide magnétorhéologique RHEO KNEE XC de la société ÖSSUR France inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. La date de fin de prise en charge du produit est portée au 15 mai 2030. La tarification est précisée par avis. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 27 janvier 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque,sur la liste des produits et prestations prévue à l'article 1651-1 du code de la Sécurité Sociale, le genou mono-axial hydropneumatique à microprocesseur ORION3 de la société Blatchford SAS. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...