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135 actualités trouvée(s) Réglementation LPPr Toutes les actualités

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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription d'un pied prothétique avec articulation de cheville
22 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LUNARIS ESSENTIAL de la société AXILES BIONICS BV. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur le renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe I
22 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie TROY PLUS de la société OKO SOLUTION. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la radiation d'un pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe
22 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis de radiation de la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LO RIDER 1E57 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur le renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe III
22 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie FG META SHOCK X de la société ORTHO EUROPE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur le renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe
11 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 10 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LO RIDER 1E57 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur le renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe III
11 Déc. 2025

La CNEDIMTS a publié le 10 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX de la société ÖSSUR FRANCE. Lire la suite...


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Arrêté du 20 novembre 2025 portant modification des modalités de prise en charge de dispositifs médicaux et prestations associées pour la prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap (VPH) aux titres Ier et IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale
24 Nov. 2025

Le présent arrêté du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, publié au Journal Officiel du 22 novembre 2025, porte sur l' arrêté portant modification des modalités de prise en charge des VPH aux titres I et IV de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du CSS. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur l'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe II
30 Oct. 2025

La CNEDIMTS a publié le 28 octobre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe II TRIAS 1C30-1 de la société OTTO BOCK FRANCE SARL. Lire la suite...


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Arrêté du 27 octobre 2025 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe III SOLEUS de la société ÖSSUR Europe inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
29 Oct. 2025

Un arrêté du 27 octobre 2025 publié au JORF du 29 octobre 2025 portant renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie, de classe III « SOLEUS », de la société ÖSSUR Europe, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...


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Arrêté du 22 octobre 2025 portant inscription du pied à restitution d'énergie de classe II PARS X3 de la société OKO SOLUTION au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
24 Oct. 2025

Un arrêté du 22 octobre 2025 publié au JORF du 24 octobre 2025 portant inscription du pied à restitution d'énergie, de classe II « PARS X3 », de la société OKO SOLUTION, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. L'arrêté est accompagné d'un avis de tarification. Lire la suite...