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Un arrêté du 16 février 2026 publié au JORF du 18 février 2026 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe, « CHOPART», de la société OTTO BOCK, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 10 février 2026 publié au JORF du 12 févrer 2026 portant renouvellemennt d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe II, « TRIAS 1C30-1 », de la société OTTO BOCK France, inscrits au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

Un arrêté du 18 décembre 2025 publié au JORF du 23 décembre 2025 porte radiation du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour usagers de fauteuils roulants à propulsion manuelle ou à pousser WHEELDRIVE de la société SUNRISE, inscrit au titre IV de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.Cet arrêté prend effet au treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LUNARIS ESSENTIAL de la société AXILES BIONICS BV. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie TROY PLUS de la société OKO SOLUTION. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis de radiation de la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LO RIDER 1E57 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 19 décembre 2025 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie FG META SHOCK X de la société ORTHO EUROPE. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 10 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie LO RIDER 1E57 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 10 décembre 2025 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX de la société ÖSSUR FRANCE. Lire la suite...

Le présent arrêté du Ministère de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, publié au Journal Officiel du 22 novembre 2025, porte sur l' arrêté portant modification des modalités de prise en charge des VPH aux titres I et IV de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du CSS. Lire la suite...