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LPPR Nouvelle nomenclature ^{PDF 330.1 ko}

LPPR : Liste des derniers inscrits ^{PDF 84 ko}

Table of old/new nomenclature ^{PDF 627.8 ko}

LPPR : Title IV all registered ^{PDF 342.4 ko}

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28 Sep. 2026

Arrêté du 23 septembre 2026 portant renouvellement d'inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel YOMPER + de la société ACEKARE inscrit au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

L'arrêté du 23 septembre 2026 porte renouvellement d'inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel YOMPER + de la société ACEKARE de la société INVACARE POIRIER

16 Sep. 2026

Arrêté du 14 septembre 2026 fixant la liste des produits de santé que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire

L'arrêté du 14 septembre 2026 modifie la *liste des produits de santé que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire. Il apporte notamment des précisions sur les véhicules pour personnes handicapées concernés.

15 Sep. 2026

Arrêté du 9 septembre 2026 portant inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel EMPULSE R90 de la société SUNRISE MEDICAL au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

L'arrêté du 9 septembre 2026 porte inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel EMPULSE R90 de la société SUNRISE MEDICAL au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.

Cet arrêté est accompagné d'un avis de tarification.

14 Sep. 2026

Arrêté du 9 septembre 2026 portant inscription du surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé SURMATELAS R'GO SOINS de la société NAUSICAA MEDICAL

Un arrêté du 9 septembre 2026 publié au JORF du 12 septembre 2026 porte inscription du surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé SURMATELAS R'GO SOINS de la société NAUSICAA MEDICAL, inscrit au titre I de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Cet arrêté est accompagné d'un avis de tarification.

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