News

L'arrêté du 31 mai 2023 publié au JORF du 16 juin 2023 porte inscription du pied à restitution d'énergie de classe III XTEND FOOT H100 (version 2021) de la société C LINDHE XTEND AB au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.La tarification est précisée par avis. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 17 mai 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique avec cheville hydraulique contrôlée par microprocesseur ELANIC de la société BLATCHFORD PRODUCTS LTD. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 4 avril 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique monté sur une cheville multiaxiale MULTIFLEX de la société BLATCHFORD EUROPE GmbH (Allemagne). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 14 mars 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX de la société ÖSSUR (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 mars 2023 un avis insuffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un Pied prothétique avec cheville hydraulique ECHELONER de la société BLATCHFORD EUROPE GMBH (Allemagne). Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 mars 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe II BALANCE FOOT J de la société ÖSSUR (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 mars 2023 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe I AQUA FOOT de la société OTTO BOCK (France). La durée d'inscription proposée est de 5 ans sous nom de marque. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 7 mars 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied prothétique avec cheville hydraulique AVALONK2 de la société Blatchford Europe GmbH. La durée d'inscription proposée est de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 6 décembre 2022 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III de la société ÖSSUR. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

L'arrêté du 3 août 2022 publié au JORF du 9 août 2022 porte inscription du pied à restitution d'énergie de classe III PROTEOR FREEDOM SHOCKWAVE de la société PROTEOR au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.La tarification est précisée par avis. Lire la suite...