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Un arrêté du 1er février 2024 publié au JORF du 6 février 2024 porte radiation du pied à restitution énergie de classe III «TRITON LP» de la société OTTO BOCK, inscrit au titre II de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.Cet arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 16 janvier 2024 un avis suffisant à la demande de radiation sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III C-WALK 1C40 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 16 janvier 2024 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III PRO-FLEX XC de la société ÖSSUR HF. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 16 janvier 2024 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III PRO-FLEX LP de la société ÖSSUR HF. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

• Forest 3+ - Fabriqué par VERMEIREN Belgique et distribué par VERMEIREN FRANCE - FRE.
• Flash 1.135 - Fabriqué par MEYRA ALLEMAGNE et distribué par MEYRA NETTI - FRM.
• Kidevo Prime-t - Fabriqué par VELDINK4KIDS et distribué par OTTO BOCK FRANCE - FRM.
• Kidevo Mini - Fabriqué par VELDINK4KIDS et distribué par OTTO BOCK FRANCE - FRM.
• Catalyst 5VX - Fabriqué par KI MOBILITY et distribué par AVP MOBILITY - FRM.
• Netti V - Fabriqué par ALU REHAB NORVEGE et distribué par MEYRA NETTI - FRM.
• IChair MC1 Light - 1.610 - Fabriqué par MEYRA ALLEMAGNE et distribué par MEYRA NETTI - FRE.
• Verso - Fabriqué par NV VERMEIREN GROUP et distribué par VERMEIREN FRANCE - FRE.
• Netti V - Fabriquée par ALU REHAB AS NORVEGE et distribuée par MEYRA NETTI - POU.
• Gemini 2 - Fabriquée par NV VERMEIREN GROUP et distribuée par VERMEIREN FRANCE - POU.
• Ergo 09L 2.0 - Fabriqué par ANHUI JBH MEDICAL APPARATUS CO et distribué par ERGO CONCEPT FRANCE - FRE.
• 1.0 - Fabriqué par ARIA WHEELS ITALIE et distribué par GT CONCEPT FRANCE - FRMS.
• Plego - Fabriqué par NV VERMEIREN GROUP et distribué par VERMEIREN FRANCE - FRE.
• Eloflex K inclinable - Fabriqué par KUNSHAN AOSHIDA ELECTRIC TECHNOLOGY CHINE et distribué par ELOFLEX FRANCE - FRE.

L'arrêté du 18 décembre 2023 publié au JORF du 21 décembre 2023 porte renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe III VARI-FLEX de la société ÖSSUR France inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 15 décembre 2023 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe III RUSH RAMPAGE de la société PROTEOR. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...

Un arrêté du 24 novembre 2023 publié au JORF du 29 novembre 2023 porte radiation du scooter électrique modulaire « COMET ULTRA » de la société INVACARE POIRIER SAS, inscrit au titre IV de la LPPR prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale.Cet arrêté prend effet à compter du 11 décembre 2023. Lire la suite...

L'arrêté du 23 novembre 2023 publié au JORF du 29 novembre 2023 porte modification et renouvellement d'inscription du pied à restitution d'énergie de classe I AERIS K2 de la société ORTHO Europe inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...

La CNEDIMTS a publié le 21 novembre 2023 un examen à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'une emboîture fémorale sub-ischiatique I-SUB de la société PROTEOR S.A.S.. Lire la suite...