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- ICHAIR SKY 1.620 - fabriqué et distribué par MEYRA Allemagne - FREV.
- SMART CHAIR TRAVEL - fabriqué par SUZHOU KD MEDICAL APPLIANCE Chine et distribué par ACEKARE France - FRE.
- Q200 F SEDEO PRO - fabriqué par SUNRISE MEDICAL Allemagne et distribué par SUNRISE MEDICAL France - FRE.
- HIPPOCAMPE MARATHON - fabriquée et distribuée par VIPAMAT France - POU.
- ICON 40 - fabriqué par REHASENSE Pologne et distribué par IDENTITES France - FRM.
- ICON 30 - fabriqué par REHASENSE Pologne et distribué par IDENTITES France - FRM.
- NANO 1.155 - fabriqué et distribué par MEYRA Allemagne - FRM.
- REA CLEMATIS PRO E-TILT - fabriqué par INVACARE FRANCE OPERATIONS et distribué par INVACARE POIRIER France - FRM.
- REA CLEMATIS PRO E-TILT - fabriquée par INVACARE FRANCE OPERATIONS et distribuée par INVACARE POIRIER France - POU.
- Q200 R - fabriqué par SUNRISE MEDICAL Espagne et distribué par SUNRISE MEDICAL France - FRE.
L'arrêté publié au JORF du 4 août 2020 porte inscription du pied à restitution d'énergie ENERGY FOOT de la société G2M, au titre II de la liste des produits et prestations remboursables : sa date de fin de prise en charge est définie au 15 août 2025. Cet arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au journal officiel. La tarification est précisée par avis. Lire la suite...
L'arrêté publié au JORF du 28 juillet 2020 porte renouvellement d'inscription de chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé AIRE, DAX et DOUAI de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne, au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale : leur date de fin de prise en charge respective est définie au 30 juillet 2024. Cet arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel. Lire la suite...
L'arrêté publié au JORF du 28 juillet 2020 modifie l'arrêté du 8 avril 2020 portant inscription du matelas à air motorisé DOMUS 4 AUTO de la société APEX MEDICAL France, au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, comme suit : A l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 2020 susvisé, dans la nomenclature du code 1226048, à l'avant-dernière ligne, après la référence « 9C077B73 », sont ajoutées les deux références : « 9C077072, 9C077A73 ». Cet arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel. Lire la suite...
L'arrêté publié au JORF du 22 juillet 2020 porte inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel ALBER SMOOV ONE O10 de la société INVACARE POIRIER, au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables. Il définit les indications de prise en charge et les modalités de prescription et d'utilisation du produit. Sa date de fin de prise en charge est définie au 1er août 2025. La tarification est précisée par avis. Lire la suite...
La CNEDIMTS a publié le 16 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale d'un surmatelas à air motorisé à pression alternée avec compresseur associé CAIRFLOW PM100A EVO DIGITAL. Cette inscription est fixée jusqu'au 31 mars 2023, date de fin de prise en charge de CAIRFLOW PM100A EVO, de précédente génération. Lire la suite...
La CNEDIMTS a publié le 16 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie de classe 1 ENERGY FOOT - TRULIFE. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...
La CNEDIMTS a publié le 16 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale d'une chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) DAX pour adulte . Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...
La CNEDIMTS a publié le 16 juillet 2020 un avis favorable portant radiation de la chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte AIRE VERSION 2 de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L165-1 du code de la sécurité sociale. Lire la suite...
La CNEDIMTS a publié deux avis suffisant pour des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP)DOUAI et AIRE v1 de la Société Puyolaise d'Articles Chaussants. Lire la suite...