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Avis de la CNEDIMTS portant demande de radiation sur la LPPR d'une chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte
11 Mars. 2026

La CNEDIMTS a publié le 09 mars 2026 un avis à la demande de radiation sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, de la chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte VENEZIA_D de la société FARGEOT & CIE. Lire la suite...


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Arrêté du 26 février 2026 relatif à la remise en bon état d'usage en application de l'article L. 5212-1-1 du code de la santé publique
06 Mars. 2026

L'arrêté, publié au JORF du 4 mars 2026, concerne la remise en bon état d'usage des dispositifs médicaux à usage individuel. Lire la suite...


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Information de sécurité pour un lève-personne mobile
04 Mars. 2026

L'ANSM a été informée de la mise en œuvre d'une action de sécurité effectuée par la société Alter Eco Santé concernant les lève-personnes mobiles Verticalisateur Verso. Cette action de sécurité est enregistrée à l'ANSM sous le n°R2606053 Lire la suite...


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Arrêté du 2 mars 2026 portant modification des conditions d'inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion YOMPER + de la société ACEKARE inscrit au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
04 Mars. 2026

L'arrêté du 2 mars 2026 porte modification des conditions d'inscription du dispositif d'assistance électrique à la propulsion YOMPER+ de la société ACEKARE inscrit au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. Cet arrêté est accompagné d'un avis de tarification Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande de renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe
02 Mars. 2026

La CNEDIMTS a publié le 27 février 2026 un avis suffisant à la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe CHOPART 1E81 de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription d'un pied à restitution d'énergie pour enfant
02 Mars. 2026

La CNEDIMTS a publié le 27 février 2026 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un pied à restitution d'énergie F24 MAVERICK JUNIOR de la société OTTO BOCK FRANCE. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande de modification d'inscription d'un ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur
02 Mars. 2026

La CNEDIMTS a publié le 27 février 2026 un avis suffisant à la demande de modification d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un ensemble genou-cheville-pied à microprocesseur SYNSYS de la société PROTEOR S.A.S.. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
27 Fév. 2026

La CNEDIMTS a publié le 26 février 2026 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel E-PILOT P15 de la société INVACARE POIRIER S.A.S. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande de modification des conditions d'inscription d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
27 Fév. 2026

La CNEDIMTS a publié le 26 février 2026 un avis suffisant à la demande de modification + renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel SMOOV O10 de la société INVACARE POIRIER S.A.S. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande de modification des conditions d'inscription d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
27 Fév. 2026

La CNEDIMTS a publié le 26 février 2026 un avis suffisant à la demande de modification d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel ALBER E-MOTION M25 de la société INVACARE POIRIER S.A.S. Lire la suite...