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Avis de la CNEDIMTS portant radiation d'un pied à restitution d'énergie
14 Sep. 2020

La CNEDIMTS a rendu le 1er septembre 2020 un avis : radiation de la liste d'inscription sur la liste des produits et prestations prévues à l'article L 165-1 du code de la sécurité sociale concernant le pied à à restitution d'énergie pour amputation de jambe CHOPART 1E80 et 1E82 de la société OTTO BOCK. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription LPPR, de chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé pour adulte
10 Sep. 2020

La CNEDIMTS a publié le 21 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sous nom de marque en l'absence de description générique existante sur la liste des produits et prestations,des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte BRUMAN PULMAN BR 3071 de la société Puyolaise d'Articles Chaussants. Cette inscription est pour une durée de 5 ans. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande d'inscription, sur la LPPR, d'un dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel
03 Sep. 2020

La CNEDIMTS a publié le 21 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, du dispositif d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel WHEELDRIVE de la société SUNRISE MEDICAL S.A.S.. La durée d'inscription est de 5 ans, sous nom de marque. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant sur la demande de renouvellement d'inscription, sur la LPPR, d'un pied à restitution d'énergie
03 Sep. 2020

La CNEDIMTS a publié le 21 juillet 2020 un avis suffisant à la demande d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale, du pied à restitution d'énergie de classe II TRIAS 1C30 de la société OTTO BOCK. La durée d'inscription est de 5 ans, sous nom de marque. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe I
24 Aoû. 2020

La CNEDIMTS a publié le 21 juillet 2020 un avis suffisantà la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165.1 du code de la sécurité sociale, du pied à restitution d'énergie de classe I, DYNAMIQUE 1D10 de la société OTTO BOCK. La durée d'inscription est de 5 ans, sous nom de marque. Lire la suite...


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Avis de la CNEDIMTS portant renouvellement d'inscription d'un pied à restitution d'énergie de classe III
24 Aoû. 2020

La CNEDIMTS a publié le 21 juillet 2020 un avis suffisantà la demande de renouvellement d'inscription sur la liste des produits et prestations prévue à l'article L.165.1 du code de la sécurité sociale, du pied à restitution d'énergie de classe III, TRITON de la société OTTO BOCK. La durée d'inscription est de 5 ans, sous nom de marque. Lire la suite...


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Liste des derniers VPH inscrits au titre IV de la LPPR
13 Aoû. 2020

  • ICHAIR SKY 1.620 - fabriqué et distribué par MEYRA Allemagne - FREV.
  • SMART CHAIR TRAVEL - fabriqué par SUZHOU KD MEDICAL APPLIANCE Chine et distribué par ACEKARE France - FRE.
  • Q200 F SEDEO PRO - fabriqué par SUNRISE MEDICAL Allemagne et distribué par SUNRISE MEDICAL France - FRE.
  • HIPPOCAMPE MARATHON - fabriquée et distribuée par VIPAMAT France - POU.
  • ICON 40 - fabriqué par REHASENSE Pologne et distribué par IDENTITES France - FRM.
  • ICON 30 - fabriqué par REHASENSE Pologne et distribué par IDENTITES France - FRM.
  • NANO 1.155 - fabriqué et distribué par MEYRA Allemagne - FRM.
  • REA CLEMATIS PRO E-TILT - fabriqué par INVACARE FRANCE OPERATIONS et distribué par INVACARE POIRIER France - FRM.
  • REA CLEMATIS PRO E-TILT - fabriquée par INVACARE FRANCE OPERATIONS et distribuée par INVACARE POIRIER France - POU.
  • Q200 R - fabriqué par SUNRISE MEDICAL Espagne et distribué par SUNRISE MEDICAL France - FRE.
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Arrêté portant inscription d'un pied à restitution d'énergie
04 Aoû. 2020

L'arrêté publié au JORF du 4 août 2020 porte inscription du pied à restitution d'énergie ENERGY FOOT de la société G2M, au titre II de la liste des produits et prestations remboursables : sa date de fin de prise en charge est définie au 15 août 2025. Cet arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au journal officiel. La tarification est précisée par avis. Lire la suite...


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Missions des prestataires de services et distributeurs de matériel Rapport IGAS
03 Aoû. 2020

Publication du rapport IGAS : les prestataires de services et distributeurs de matériel ont fait l'objet d'une mission d'évaluation sur l'opportunité et les conséquences d'une évolution des missions et du champ d'intervention de leur profession. Lire la suite...


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Information de sécurité concernant un lève-personne mobile
03 Aoû. 2020

L'ANSM a été informée de la mise en œuvre d'une action de sécurité effectuée par la société HANDICARE AB concernant le lève–personne mobile SwiftHook. Cette action de sécurité est enregistrée à l'ANSM sous le R1922967 Lire la suite...